Suite à la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, les délibérations prises lors des conseils municipaux sont visibles dans la rubrique « Publicité des actes »

Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2024

 

Le prochain Conseil Municipal se réunirai le Mercredi 4 juillet 2024 à 20H00 en MAIRIE- Salle du Conseil 

  1. Création d’un Conseil des Sages
  2. Admission en non- valeur de titre de recettes de l’année 2022
  3. Vente aux enchères par la plateforme AGORASTORE des biens mobiliers de la commune devenus inutiles
  4. Acquisition amiable des parcelles cadastrées AC 91 et AC 101
  5. Programme et règlement affouage 2024-2025
  6. Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
  7. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
  8. Inscription de la commune aux Travaux d’Intérêt Général et accueil des tigistes
  9. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité aux accueils de loisirs
  10. Protection sociale complémentaire des agents – convention de participation prévoyance avec le CIG
  11. Séjour intercommunal pour les 8/12 ans – Organisation des services jeunesse et mise à disposition de personnels. Varennes-Jarcy/ Communes du Val d’Yerres
  12. Séjour intercommunal pour les adolescents – Organisation des services jeunesse et mise à disposition de personnels. Varennes-Jarcy/Communes CCOB
  13. Séjour intercommunal CCOB – Information mise à disposition du personnel
  14. Séjour Intercommunal CCOB – convention de participation financière et de remboursement à la CCOB
  15. Accueil de loisirs Août – Convention avec Boussy-Saint-Antoine
  16. Organisation scolaire pour la rentrée 2024/2025
  17. Organisation périscolaire et extrascolaire pour la rentrée 2024/2025 – adoption des règlements intérieurs
  18. Tarifs des services périscolaires
  19. Convention CAF pour les projets subventionnés 2024
  20. Recours au contrat d’apprentissage
  21. Tarifs Vide Grenier et Marché de Noël
  22. Avenant N°2 à la convention d’aide financière conclue avec l’école de musique
  23. Soutien financier au SDIS
  24. Rapport d’activité 2023 de la concession Gaz
  25. Donner acte des décisions du maire