Arrêté 2023-50P prescrivant l’enquête publique sur le projet de modification du PLU

Instauration d’un périmètre d’étude

Délibération du 15 octobre 2020 – Instauration d’un périmètre d’étude

Annexe à la délibération – Etude

Modification du règlement de la zone UB du PLU – Délibération du  28/03/2019

Avis de publicité – Modification du règlement de la zone UB du PLU

Délibération n°14 : Prise en compte du jugement du TA du 28/01/2019 annulant partiellement le PLU

AR-12- Annexe délibération n°14 Varennes Jarcy – Règlement – Annulation partielle(1)

Annexe délibération n°14 Varennes Jarcy – Règlement – Annulation partielle

Le Plan Local d’Urbanisme approuvé le 18/04/2017

P1 Délibérations

P1-1 Délibération portant prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU et modalités de concertation

P1-2-Délibération portant création d’une commission locale de suivi des travaux du PLU

P1-3 Délibération portant révision du PLU : Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable

P1-4 Délibération arrêt PLU et bilan de la concertation

P1-5a Délibération du conseil municipal du 18 avril 2017 approuvant le PLU

P1-5b – Mémoire en réponse aux observations du commissaire enquêteur

P1-5c – Mémoire en réponse aux observations des PPA

 

P2 Rapports de présentation

P2-1 Rapport de présentation : Diagnostic socio économique et état initial du site et de l’environnement

P2-2 Rapport de présentation : Analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis – Justification des choix retenus – Evaluation environnementale

P3 PADD

P3 – Projet d’aménagement et de développement durables

P4 OAP

P4 – Orientations d’aménagement et de programmation

P5 Règlement

P5 – Règlement

P6 Zonage PLU

P6a – Plan de zonage au 5000e

P6b Plan de zonage au 2500e

P6c Liste et plan de repérage des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme

P7 Annexes sanitaires

P7a Notice des annexes Sanitaires

P7b Plan des réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales

P7c Règlement d’assainissement des eaux pluviales du SYAGE

P7d Règlement du service public de l’assainissement collectif du SYAGE

P7e Plan du réseaux d’eau potable

P8 S.U.P.

P8a Servitudes d’utilité puplique : Liste, fiches et plan

P8b Plan des servitudes d’utilité publique : Liste, fiches et plan

P9 Informations diverses

P9 – Informations diverses

P10 Classement sonore

P10 Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre

P11 Plan de prévention des risques naturels : Risque inondation de la Vallée de l’Yerres

P11a Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de l’Yerres

P11b PPRI : Règlement

P12 Périmètres de protection des captage

P12 Périmètres de protection des captages

P13 Droit de préemption urbain

P13 Droit de préemption urbain

Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

Instauration du droit de préemption urbain

Délibération instaurant le droit de préemption urbain + plan

Cahier des recommandations architecturales et paysagères

Cahier des recommandations architecturales et paysagères

Autres dispositions réglementaires

Permis de démolir et déclaration préalable de clôtures

Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable

Droit de préemption sur les fonds de commerce + plan